Avis, concertations et enquêtes publiques

Retrouvez les avis, concertations et autres enquêtes publiques sur la ville de Grasse

Appel à manifestation d'intérêt - Bistr'Haut Médiathèque

La Commune de Grasse souhaite conclure une convention d’occupation temporaire de son domaine public portant sur l’exploitation d’un espace de restauration à la médiathèque Charles Nègre.

Appel à manifestation d'intérêt - Petit train

Enquêtes publiques

APPEL A MANIFESTATION_PETIT TRAIN_Décembre 2025

  • 9 Décembre 2025
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Transcription textuelle
: Occupation temporaire du domaine public - La Commune de Grasse souhaite mettre à disposition son domaine public pour l’exploitation d’un petit train touristique au sein du centre-ville.

Construction du Crématorium des Roumiguières

Cadre de vie

Annonce d’enquête publique – Construction du Crématorium des Roumiguières

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 132 Ko
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Transcription textuelle
CONSTRUCTION DU CREMATORIUM DES ROUMIGUIERES
ROUTE DE PEGOMAS

Enquêtes publiques

1. Notice explicative de l’enquête publique

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
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Transcription textuelle
1. Notice explicative de l'enquête publique

Enquêtes publiques

4. Notice sur le respect des prescriptions réglementaires

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 848 Ko
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Transcription textuelle
4. Notice sur le respect des prescriptions réglementaires

Enquêtes publiques

5. Extraits du Plu sur la zone du Crématorium

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 5 Mo
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Transcription textuelle
5. Extraits du Plu sur la zone du Crématorium

Enquêtes publiques

6. Document technique des équipements de crémation

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 3 Mo
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Transcription textuelle
6. Document technique des équipements de crémation

Enquêtes publiques

9. Notice descriptive du projet architectural et son insertion dans le paysage

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 13 Mo
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Transcription textuelle
9. Notice descriptive du projet architectural et son insertion dans le paysage

Enquêtes publiques

13. Délibération du 8 décembre 2020 Principe de création du crématorium

  • 2025
  • Français
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  • 606 Ko
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Transcription textuelle
13. Délibération du 8 décembre 2020 Principe de création du crématorium

Enquêtes publiques

14. Délibération du 27 septembre 2022 Mode de Gestion

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 2 Mo
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Transcription textuelle
14. Délibération du 27 septembre 2022 Mode de Gestion

Enquêtes publiques

15. Arrêté dispense étude environnementale

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
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Transcription textuelle
15. Arrêté dispense étude environnementale

Enquêtes publiques

17. Courrier exonération dérogation espèces protégées

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 916 Ko
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Transcription textuelle
17. Courrier exonération dérogation espèces protégées

Enquêtes publiques

19. Arrêté ouverture de l’enquête publique

  • 2025
  • Français
  • pdf
  • 1 Mo
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Transcription textuelle
19. Arrêté ouverture de l'enquête publique