Administration

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#Organigramme de l’administration

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#Arrêtés municipaux

Retrouvez l'ensemble des Arrêtés municipaux dans la rubrique Actualité en page d'accueil. Consulter

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#Les délibérations du conseil Municipal (les télécharger)

 

PS : Si vous ne parvenez pas à ouvrir les fichiers compressés des Délibérations des Conseils Municipaux, télécharger le logiciel gratuit et libre "WinRar" ICI.

2018

Conseils Municipaux prévisionnels dans l'année 2018 :

Conseil Municipal du mardi 20 Février 2018.
Conseil Municipal du mardi  27 Mars 2018.

2017

Ordres du jour des Conseils Municipaux de janvier à décembre 2017. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 12 Décembre 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 12 Décembre 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 12 Décembre 2017(fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 12 Décembre  2017. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 12 Décembre 2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 12 Décembre 2017. En attente de validation par le Conseil Municipal lors de la prochaine séance.

Conseil Municipal du Mardi 7 Novembre 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 7 Novembre 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 7 Novembre 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 7 Novembre . Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 7 Novembre  2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 7 Novembre 2017. Consulter ICI.


Conseil Municipal du Mardi 19 Septembre 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 19 Septembre 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 19 Septembre 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 19 Septembre 2017. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 19 Septembre 2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 19 Septembre 2017.Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 27 juin 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 27 juin 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 27 juin 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 27 juin 2017. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 27 juin 2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 27 juin 2017. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 28 mars 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 28 mars 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 28 mars 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 28 mars 2017. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 28 mars 2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 28 mars 2017. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 28 février 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 28 février 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 28 février 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 28 février 2017. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 28 février 2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 28 février 2017. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 17 janvier 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 17 janvier 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 17 janvier 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 17 janvier 2017. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 17 janvier 2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 17 janvier 2017. Consulter ICI.

2016


Ordres du jour des Conseils Municipaux de janvier à décembre 2016. Consulter ICI.
Conseil Municipal du Mardi 13 Décembre  2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 13 Décembre 2016. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 13 Décembre 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 13 Décembre 2016. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 13 Décembre 2016. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 13 Décembre 2016. Consulter ICI.

 

Conseil Municipal du Mardi 20 Septembre 2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 20 Septembre 2016. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M du 20 Septembre 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M du 20 Septembre 2016. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 20 Septembre 2016. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 Septembre 2016. Consulter ICI

Conseil Municipal du Mardi 28 Juin  2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 28 Juin 2016. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M du 28 Juin 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M du 28 Juin 2016. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 28 Juin 2016. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 28 Juin 2016. Consulter ICI

Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 29 mars 2016. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M du 29 mars 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M du 29 mars 2016. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 29 mars 2016. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 29 mars 2016. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 23 février 2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 23 février 2016. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M du 23 février 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M du 23 février 2016. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 23 février 2016. Consulter ICI
  • Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B.). Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 23 février 2016. Consulter ICI.

Conseil Municipal du 19 janvier 2016 :

  • Ordre du jour du C.M. du 19 janvier 2016 . Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 19 janvier 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 19 janvier 2016 . En attente.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M. du 19 janvier 2016 . Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 19 janvier 2016 . Consulter ICI.

 

2015

 

Ordres du jour des Conseils Municipaux de janvier à décembre 2015. Consulter ICI.

Conseil Municipal du 8 décembre 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 8 décembre 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 8 décembre 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 8 décembre 2015. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M. du 8 décembre 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 8 décembre 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 22 septembre 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 22 septembre 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 22 septembre 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 22 septembre 2015. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M. du 22 septembre 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 22 septembre 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 20 juillet 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 20 juillet 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 20 juillet 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 20 juillet 2015. Pas d'arrêtés.
  • Compte-rendu du C.M. du 20 juillet 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 juillet 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 30 juin 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 30 juin 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 30 juin 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip").
    Partie 1 à Consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 30 juin  2015. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 30 juin 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 30 juin 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 14 avril 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 14 avril 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 14 avril 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 14 avril 2015. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 14 avril 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 14 avril 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 17 février 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 17 février 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 17 février 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip").  Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 17 février 2015. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 17 février 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 17 février 2015. Consulter ICI

 

2014

 

Ordres du jour des Conseils Municipaux de janvier à décembre 2014. Consulter ICI.

Conseil Municipal du 9 décembre 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 9 décembre 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 9 décembre 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). 
    Partie 1 à consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI 
  • Liste des arrêtés du C.M. 9 décembre 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 9 décembre 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 9 décembre 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 4 novembre 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 4 novembre 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 4 novembre 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. 4 novembre 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 4 novembre 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 4 novembre 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 23 septembre 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 23 septembre 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 23 septembre 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip").
    Partie 1 à consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. 23 septembre 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 23 septembre 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 23 septembre 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 1er juillet 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 1er juillet 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 1er juillet 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip").
    Partie 1 à consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI 
  • Liste des arrêtés du C.M. 1er juillet 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 1er juillet 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 1er juillet 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 20 juin 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 20 juin 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 20 juin 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 20 juin 2014.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 20 juin 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 juin 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 20 mai 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 20 mai 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 20 mai 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 20 mai 2014. Consulter ICI
    NN.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 20 mai 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 mai 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 24 avril 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 24 avril 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 24 avril 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 24 avril 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 24 avril 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 24 avril 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 6 avril 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 6 avril 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 6 avril 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 6 avril 2014.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 6 avril 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 6 avril 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 20 février 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 20 février 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 20 février 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). 
    Partie 1 à consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 20 février 2014. Consulter ICI 
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 20 février 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 février 2014. Consulter ICI

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