Administration

Organigramme de l’administration (page à construire)

La refonte de l'administration est en cours : dès qu'elle sera officielle, le site sera actualisé.

Les délibérations du conseil Municipal (les télécharger)

 

PS : Si vous ne parvenez pas à ouvrir les fichiers compressés des Délibérations des Conseils Municipaux, télécharger le logiciel gratuit et libre "WinRar" ICI.

2017


Conseils Municipaux prévisionnels dans l'année 2017 :

Conseil Municipal du mardi 17 janvier 2017.
Conseil Municipal du mardi  28 Février 2017.
Conseil Municipal du mardi 28 Mars 2017.
Conseil Municipal du mardi 27 Juin 2017.
Conseil Municipal du mardi 19 Septembre 2017.
Conseil Municipal du mardi 12 Décembre 2017.

Ordres du jour des Conseils Municipaux de janvier à décembre 2017. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 28 mars 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 28 mars 2017. En attente.
  • Délibérations du C.M du 28 mars 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). En attente.
  • Liste des arrêtés du C.M du 28 mars 2017. En attente.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 28 mars 2017. En attente.
  • Procès verbal du C.M. du 28 mars 2017. En attente de validation par le Conseil Municipal lors de la prochaine séance.

Conseil Municipal du Mardi 28 février 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 28 février 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 28 février 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 28 février 2017. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 28 février 2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 28 février 2017. En attente de validation par le Conseil Municipal lors de la prochaine séance.

Conseil Municipal du Mardi 17 janvier 2017 :

  • Ordre du jour du C.M du 17 janvier 2017. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 17 janvier 2017 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 17 janvier 2017. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 17 janvier 2017. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 17 janvier 2017. Consulter ICI.

2016


Ordres du jour des Conseils Municipaux de janvier à décembre 2016. Consulter ICI.
Conseil Municipal du Mardi 13 Décembre  2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 13 Décembre 2016. Consulter ICI.
  • Délibérations du C.M du 13 Décembre 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI.
  • Liste des arrêtés du C.M du 13 Décembre 2016. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 13 Décembre 2016. Consulter ICI.
  • Procès verbal du C.M. du 13 Décembre 2016. Consulter ICI.

 

Conseil Municipal du Mardi 20 Septembre 2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 20 Septembre 2016. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M du 20 Septembre 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M du 20 Septembre 2016. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 20 Septembre 2016. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 Septembre 2016. Consulter ICI

Conseil Municipal du Mardi 28 Juin  2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 28 Juin 2016. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M du 28 Juin 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M du 28 Juin 2016. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 28 Juin 2016. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 28 Juin 2016. Consulter ICI

Conseil Municipal du Mardi 29 Mars 2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 29 mars 2016. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M du 29 mars 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M du 29 mars 2016. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 29 mars 2016. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 29 mars 2016. Consulter ICI.

Conseil Municipal du Mardi 23 février 2016 :

  • Ordre du jour du C.M du 23 février 2016. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M du 23 février 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M du 23 février 2016. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M du 23 février 2016. Consulter ICI
  • Débat d'Orientation Budgétaire (D.O.B.). Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 23 février 2016. Consulter ICI.

Conseil Municipal du 19 janvier 2016 :

  • Ordre du jour du C.M. du 19 janvier 2016 . Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 19 janvier 2016 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 19 janvier 2016 . En attente.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M. du 19 janvier 2016 . Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 19 janvier 2016 . Consulter ICI.

 

2015

 

Ordres du jour des Conseils Municipaux de janvier à décembre 2015. Consulter ICI.

Conseil Municipal du 8 décembre 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 8 décembre 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 8 décembre 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 8 décembre 2015. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M. du 8 décembre 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 8 décembre 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 22 septembre 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 22 septembre 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 22 septembre 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 22 septembre 2015. Consulter ICI.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse
  • Compte-rendu du C.M. du 22 septembre 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 22 septembre 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 20 juillet 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 20 juillet 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 20 juillet 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 20 juillet 2015. Pas d'arrêtés.
  • Compte-rendu du C.M. du 20 juillet 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 juillet 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 30 juin 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 30 juin 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 30 juin 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip").
    Partie 1 à Consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 30 juin  2015. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 30 juin 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 30 juin 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 14 avril 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 14 avril 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 14 avril 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 14 avril 2015. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 14 avril 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 14 avril 2015. Consulter ICI

Conseil Municipal du 17 février 2015 :

  • Ordre du jour du C.M. du 17 février 2015. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 17 février 2015 (fichiers pdf compressés au format "zip").  Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 17 février 2015. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 17 février 2015. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 17 février 2015. Consulter ICI

 

2014

 

Ordres du jour des Conseils Municipaux de janvier à décembre 2014. Consulter ICI.

Conseil Municipal du 9 décembre 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 9 décembre 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 9 décembre 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). 
    Partie 1 à consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI 
  • Liste des arrêtés du C.M. 9 décembre 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 9 décembre 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 9 décembre 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 4 novembre 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 4 novembre 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 4 novembre 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. 4 novembre 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 4 novembre 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 4 novembre 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 23 septembre 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 23 septembre 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 23 septembre 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip").
    Partie 1 à consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. 23 septembre 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 23 septembre 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 23 septembre 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 1er juillet 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 1er juillet 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 1er juillet 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip").
    Partie 1 à consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI 
  • Liste des arrêtés du C.M. 1er juillet 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 1er juillet 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 1er juillet 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 20 juin 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 20 juin 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 20 juin 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 20 juin 2014.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 20 juin 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 juin 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 20 mai 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 20 mai 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 20 mai 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 20 mai 2014. Consulter ICI
    NN.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 20 mai 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 mai 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 24 avril 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 24 avril 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 24 avril 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 24 avril 2014. Consulter ICI
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 24 avril 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 24 avril 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 6 avril 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 6 avril 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 6 avril 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). Consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 6 avril 2014.
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 6 avril 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 6 avril 2014. Consulter ICI

 

Conseil Municipal du 20 février 2014 :

  • Ordre du jour du C.M. du 20 février 2014. Consulter ICI
  • Délibérations du C.M. du 20 février 2014 (fichiers pdf compressés au format "zip"). 
    Partie 1 à consulter ICI - Partie 2 à consulter ICI
  • Liste des arrêtés du C.M. du 20 février 2014. Consulter ICI 
    N.B.: Les arrêtés sont disponibles au : Service des Assemblées - Hôtel de Ville - Place du petit puy - 06130 Grasse.
  • Compte-rendu du C.M. du 20 février 2014. Consulter ICI
  • Procès verbal du C.M. du 20 février 2014. Consulter ICI

 /////